Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECAE_2023_040 Avenants marché de travaux du boulevard urbain

Décision du Président de Terres de Montaigu relative à la passation d’avenants au marché de travaux d’aménagement du boulevard...

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DECAE_2023_039 Mise à disposition de vélos à assistance électrique

Décision du Président de Terres de Montaigu relative à la mise à disposition de vélos à assistance électrique pour...

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DECPR_2023_038 Remboursement des frais de transport Printemps du Livre 2023

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de remboursement des frais de transport du Printemps du...

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DECRE_2023_037 Schéma Directeur des énergies renouvelables et de récupération

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché de réalisation d’un schéma directeur des énergies renouvelables...

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DECRE_2023_036 – Prestations Maison de la Rivière

Décision du Président fixant les tarifs des prestations pour l’année 2023 à la Maison de la Rivière à Saint-Georges-de-Montaigu,...

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DECRE_2023_035 – Boutique Maison de la Rivière

Décision du Président fixant les tarifs de la boutique pour l’année 2023 à la Maison de la Rivière à...

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DECRE_2023_034 – DPU – DIA 085 TdM 23H011

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H011...

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DECRE_2023_033 – DPU – DIA 085 TdM 23H010

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H010...

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DECRE_2023_032 – Avance de trésorerie au CIAS

Décision du Président portant sur une avance remboursable au Centre Intercommunal d’Action Sociale Terres de Montaigu.

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DECCS_2023_031 – Tarifs Animation jeunesse – Séjours été 2023

Décision du Président fixant les tarifs des séjours été 2023 organisés par le service Animation jeunesse  de Terres de...