Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECTDM_22_064 – DIA 029

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H029

Ressource documentaire

DECTDM_22_063 – Accords-cadres sur la fourniture des livres non scolaires

Décision du Président portant sur l’attribution des accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture des livres non...

Ressource documentaire

DECTDM_22_062 – DIA 028

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H028

Ressource documentaire

DECTDM_22_061 – DIA 026

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H026

Ressource documentaire

DECTDM_22_060 – Ligne de trésorerie

Décision du Président portant sur la mise en place d’une ligne de trésorerie

Ressource documentaire

DECTDM_22_059 – Marchés infrastructures assainissement collectif

Décision du Président portant sur l’attribution des marchés relatifs à l’exploitation des infrastructures d’assainissement collectif des eaux usées (EU)...

Ressource documentaire

DECTDM_22_058 – Ligne de trésorerie

Décision du Président portant sur la mise en place d’une ligne de trésorerie

Ressource documentaire

DECTDM_22_057 – DIA 025

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H025

Ressource documentaire

DECTDM_22_056 – Refacturation

Décision du Président portant sur la refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie

Ressource documentaire

DECTDM_22_055 – Tarifs appliqués au bar du Théatre de Thalie

Décision du Président portant sur les tarifs appliqués à compter du 1er novembre 2022 au bar du Théâtre de...