Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECTDM_22_054 – Tarifs projets et actions d’autofinancement de l’Animation Jeunesse

Décision du Président portant sur les tarifs des projets et des actions d’autofinancement organisés par le service de l’animation...

Ressource documentaire

DECTDM_22_053 – Tarif complémentaire Site Saint-Sauveur

Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif au Site Saint-Sauveur

Ressource documentaire

DECTDM_22_052 – DIA 024

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H024

Ressource documentaire

DECTDM_22_051 – Offre scolaire 2022-2023 complément

Décision du Président portant sur un complément de l’offre scolaire 2022-2023

Ressource documentaire

DECTDM_22_050 – Don d’un clavecin

Décision du Président portant l’acceptation d’un don de clavecin

Ressource documentaire

DECTDM_22_049 – DIA 013A

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H013A

Ressource documentaire

DECTDM_22_048 – Modification de la régie d’avances Animation Jeunesse

Décision du Président portant modification de la régie d’avances Animation Jeunesse

Ressource documentaire

DECTDM_22_047 – Tarif cinéma

Décision du Président portant tarif spécial fermeture du cinéma Caméra 5 du 21 au 30 septembre 2022

Ressource documentaire

DECTDM_22_046 – Tarif séjour jeunesse Paris

Décision du Président portant Tarif séjour jeunesse – Paris du 11 au 13 novembre 2022

Ressource documentaire

DECTDM_22_045 – DIA 023

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H023