Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 412 résultats

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DECDA_2025_061 – Tarifs des parcours éducatifs 2025-2026

Décision du Président fixant les tarifs des parcours éducatifs 2025-2026

DECRE_2025_057 – DPU – DIA TdM 25H012

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H012...

DECRE_2025_056 – DPU – DIA TdM 25H011

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H011...

DECPR_2025_053 – Tarifs Fourrière animale

Décision du Président portant sur les tarifs du service intercommunal de fourrière animale.

DECPR_2025_055 – Bail dérogatoire pour la location de locaux à l’Institut de Formation de Santé de l’Ouest (IFSO)

Décision du Président portant sur la signature d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à l’Institut de Formation...

DECPR_2025_054 – Tarifs de la pépinière de formation La Turbine

Décision du Président portant sur les tarifs de location des salles de formation en cas d’utilisation ponctuelle à la...

DECRE_2025_052 – Ligne de trésorerie

Décision du Président portant souscription d’une ligne de trésorerie auprès de la Banque Postale.

DECRE_2025_051 – DPU – DIA TdM 25H010

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H010...

DECRE_2025_050 – Prestations de transports par autocars des scolaires vers les équipements sportifs

Décision du Président portant sur la prestation de transports par autocars des scolaires vers les équipements sportifs

DECRE_2025_049 – Achat de 4 véhicules

Décision du Président portant sur l’acquisition de 4 véhicules

DECRE_2025_048 – Avenant au marché d’étude diagnostique et élaboration d’un schéma directeur d’assainissement

Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au marché de réaliation d’un étude diagnostique et élaboration d’un schéma directeur...

ARRAE_2025_028 Modification n°6 du PLUI de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservirèe

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes...
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