Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 547 résultats

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ARRAE_2026_092 – Prescription de la modification n°8 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant sur la prescription de la modification n°8 du PLUI de l’ancienne Communauté de Communes du...

ARRAE_2026_091 – Ouverture d’une enquête publique – Projets de modification n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière et n°7 du PLUi de l’ancienne Communauté de communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant sur l’ouverture publique unique relative aux projets de modification n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté...

ARRAE_2026_088 – Modification n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant sur la non-réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification n°5 du PLUi...

ARRAE_2026_089 – Modification n°7 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant sur la non-réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification n°7 du PLUi...

DECRE_2026_064 – DPU – DIA TdM 26H018

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H018...

DECRE_2026_058 – DPU – DIA TdM 26H017

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H017...

DECAE_2026_062 Régie La Valorétrie

Décision du Président portant modification de la régie de recettes La Valorétrie

DECRE_2026_061 – Développement des réseaux numériques – fibre privée

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de développement des réseaux numériques – fibre privée de Terres de...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 24 juin 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 24 juin 2026 : Ordre du jour de...

DECRE_2026_063 – Avenant 2 au lot “Bardage et couverture métallique” – Réhabilitation et extension du Pôle Sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au lot n°05 “Bardage et couverture métallique” du marché relatif aux Travaux...

DECCP_2026_057 – Remboursement des frais des auteurs du Printemps du Livre de Montaigu 2026

Décision du Président portant sur le remboursement des frais des auteurs venus à l’édition 2026 du Printemps du Livre...

DECRE_2026_059 – Convention d’imprévision lot 02 du marché de fourniture de sacs translucides jaunes

Décision du Président portant sur une convention d’imprévision du lot 02 du marché de fourniture de sacs translucides jaunes...
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