Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 518 résultats

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DECRE_2026_039 – Acquisition de logiciels

Décision du Président portant sur l’acquisition de logiciels “Population : état-civil, recensement, listes électorales”

DECRE_2026_040 – Avenant travaux Pôle Ernest Pivin

Décision du Président portant avenant n°1 au lot n°17, électricité, du marché de travaux de réhabilitation et d’extension du...

DECRE_2026_041 – DPU – DIA TdM 26H015

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H015...

DECRE_2026_042 Régie Animation Jeunesse

Décision du Président portant modification de la régie Animation Jeunesse 

DECRE_2026_043 Prestations de mise à disposition et d’animation ECL’OR

Décision du Président portant attribution des prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation innovante ECL’OR

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 04 mars 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 04 mars 2026 : Ordre du jour de...

Séance du Bureau d’agglomération du 30 avril 2026

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 avril 2026 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’agglomération du 11 mai 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 mai 2026 Ordre du jour...

ARRRE_2026_079 – Nomination des membres du Conseil d’administration du CIAS

Arrêté du Président portant nomination des membres du Conseil d’administration du CIAS dénommé Terres de Montaigu, CIAS Montaigu-Rocheservière

DECRE_2026_037 – DPU – DIA TdM 26H012

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H012...

DECRE_2026_038 – DPU – DIA TdM 26H013

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H013...

ARRRE_2026_076 – Représentants du CST de Terres de Montaigu et du CIAS

Arrêté du Président portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Terres de Montaigu et du...
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