Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Décision du Président portant sur la sous-traitance accordée à l’entreprise IKS Etanchéité pour les travaux de construction d’un parking...

Décision du Président portant sur la sous-traitance accordée à l’entreprise Placéo Loire Océan pour les travaux de construction d’un...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H005...

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de prestations de contrôles techniques périodiques des installations et équipements...

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de prestations d’entretien et de maintenance des installations de chauffage,...

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 8 décembre 2022 : Ordre du jour...

Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur l’attribution des marchés d’assurances Dommages Ouvrage et garanties diverses applicables...

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant sur l’ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°2...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H003...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H004...

Décision du Président portant tarification des prestations de la Maison de la Rivière pour l’année 2023

Arrêté du Président portant désignation des représentants au sein de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de...

Ressources documentaires 425 résultats