Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H008...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H009...

Décision du Président portant sur le marché de déconstruction de deux bâtiments Avenue Villebois Mareuil sur la commune de...

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 février 2023 : Ordre du jour...

Décision du Président portant sur la résiliation de la convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le réaménagement du Pôle...

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de prestations d’entretien et maintenance des ascenseurs et élévateurs dans...

Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au marché de réalisation d’études préalables à l’aménagement de la Zone d’Activités...

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 janvier 2023 : Ordre du jour...

Décision du Président portant sur l’acquisition et la mise en place d’une solution de gestion du transport scolaire.

Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brio’gel...

Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Saveurs...

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...

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