Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à l’ADMR à Montréverd

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à Montréverd

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H008...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H009...

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 avril 2025 : Ordre du...

Décision du Président portant avenant n°1 au marché de prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation...

Décision du Président fixant les tarifs de la cabane estivale 2025 à la Piscine de la Bretonnière, du 14...

Arrêté du Président portant mise à jour n°7 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes Terres...

Arrêté du Président portant mise à jour n°6 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du...

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à la société Outil à Bois...

Arrêté du Président portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification simplifiée n°1 du...

Décision du Président portant sur les tarifs des cartes d’abonnement achetées avant la saison estivale pour la Piscine de...

Ressources documentaires 427 résultats