Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 547 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

DECRE_2024_023 – DPU – DIA 085 TdM 24H006

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H006...

DECCS_2024_028 Fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage

Décision du Président de Terres de Montaigu portant fermeture du vendredi 2 août 17h au lundi 26 août 9h...

DECRE_2024_015 – Tarifs Animation jeunesse

Décision du Président fixant les tarifs complémentaires pour le service animation jeunesse dans le cadre de leurs projets et...

DECRE_2024_024 – DPU – DIA 085 TdM 24H007

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H007...

DECRE_2024_029 Avenant travaux d’assaissement et aménagement voirie La Bruffière

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution de l’avenant n°1 aux travaux d’assainissement eaux usées et eaux...

DECRE_2024_016 – Logiciel service déchets

Décision du Président attribuant le marché de fourniture d’une solution logicielle de gestion du service de collecte des déchets...

DECRE_2024_025 – DPU – DIA TdM 24H008

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H008...

DECRE_2024_011 – DPU – DIA 085 TdM 24H003

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H003...

DECRE_2024_012 – DPU – DIA 085 TdM 24H004

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H004...

DECRE_2024_013 – DPU – DIA 085 TdM 24H005

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H005...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 22 février 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 22 février 2024 : Ordre du jour de...

DECRE_2024_008 Nettoyage et entretien parking à étages

Décision du Président portant attribution du marché de prestations de nettoyage et d’entretien régulier du paking à étages de...
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