Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 472 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

ARRAE_2023_065 Absence évaluation environnementale PLUi CCCR

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...

DECRE_2023_066 – DPU – DIA 085 TdM 23H020

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H020...

DECDA_2023_067 Offre scolaire 2023-2024

Décision du Président portant sur les droits d’entrée aux activités scolaires proposées sur les différents équipements de Terres de...

DECDA_2023_065 Saison culturelle 2023-2024

Décision du Président portant tarification de la saison culturelle 2023-2024 du Théâtre de Thalie

DECRE_2023_064 – Prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation innovante “ECL’OR”

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation...

DECRE_2023_063 Mise en place d’un emprunt

Décision du Président portant mise en place d’un emprunt sur le budget principal pour le financement de la construction...

DECRE_2023_062 Exécution de services de transports

Décision du Président portant attribution du marché d’exécution de services de transports

DECRE_2023_048A – DPU – DIA 085 TdM 23H013

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H013...

DECRE_2023_059- DPU – DIA 085 TdM 23H017

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H017...

DECRE_2023_060- DPU – DIA 085 TdM 23H018

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H018...

DECRE_2023_061- DPU – DIA 085 TdM 23H019

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H019...

ARRRE_2023_064 Déport de M. Antoine Chéreau

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant déport de Monsieur Antoine Chéreau sur le dossier des subventions européennes...
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