Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 409 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

ARRRE_2023_003 – Représentants de la FSSSCT de Terres de Montaigu et du CIAS

Arrêté du Président portant désignation des représentants au sein de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de...

ARRAE_2023_004 – PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant sur la mise à jour n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté...

DECRE_2023_003 – DPU – DIA 085 TdM 22 H027

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H027...

ARRRE_2023_002 – Représentants du CST de Terres de Montaigu et du CIAS

Arrêté du Président portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Terres de Montaigu et du...

DECRE_2023_002 – Travaux de refonte des postes de refoulement Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur l’attribution des marchés de travaux de refonte des postes de...

DECRE_2023_001 Renouvellement des licences informatiques

Décision du Président portant sur le renouvellement des licences informatiques pour 2023

ARRAE_2023_001 – Prescription modification 3 PLUi ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...

DECTDM_22_064 – DIA 029

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H029

DECTDM_22_062 – DIA 028

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H028

DECTDM_22_061 – DIA 026

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H026

DECTDM_22_060 – Ligne de trésorerie

Décision du Président portant sur la mise en place d’une ligne de trésorerie

DECTDM_22_063 – Accords-cadres sur la fourniture des livres non scolaires

Décision du Président portant sur l’attribution des accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture des livres non...
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