Affichage légal de la communauté d'agglomération - Terres de Montaigu

Affichage légal de la communauté d’agglomération

Consultez les actes de la communauté d’agglomération de Terres de Montaigu

Délibérations

Séance du Conseil d’agglomération du 23 juin 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 23 juin 2025 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’agglomération du 5 mai 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 5 mai 2025 Ordre du jour de...

Séance du Conseil d’agglomération du 3 mars 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 mars 2025 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’agglomération du 9 décembre 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 9 décembre 2024 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’agglomération du 12 novembre 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 12 novembre 2024 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’agglomération du 30 septembre 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 septembre 2024 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’agglomération du 1er Juillet 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 1er juillet 2024 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’agglomération du 8 avril 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 8 avril 2024 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’agglomération du 12 février 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 12 février 2024 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’agglomération du 11 décembre 2023

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 décembre 2023 : Ordre du jour...

Séance du Conseil d’agglomération du 13 novembre 2023

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 13 Novembre 2023 : Ordre du jour...

Séance du Conseil d’agglomération du 25 septembre 2023

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 25 septembre 2023 : Ordre du jour...

Séance du Bureau d’agglomération du 10 juillet 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 10 juillet 2025 : Ordre du...

Séance du Bureau d’agglomération du 5 juin 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 5 juin 2025 : Ordre du...

Séance du Bureau d’agglomération du 3 avril 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 avril 2025 : Ordre du...

Séance du Bureau d’agglomération du 6 février 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 février 2025 : Ordre du...

Séance du Bureau d’agglomération du 28 novembre 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 28 novembre 2024: Ordre du jour...

Séance du Bureau d’agglomération du 24 octobre 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 24 octobre 2024 : Ordre du...

Séance du Bureau d’agglomération du 18 septembre 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 18 septembre 2024 : Ordre du...

Séance du Bureau d’agglomération du 11 juillet 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 juillet 2024 : Ordre du...

Séance du Bureau d’agglomération du 30 mai 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 mai 2024 : Ordre du...

Séance du Bureau d’agglomération du 21 mars 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 21 mars 2024 : Ordre du...

Séance du Bureau d’agglomération du 1er février 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 1er février 2024 : Ordre du...

Séance du Bureau d’agglomération du 30 novembre 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 novembre 2023 : Ordre du...

Voir toutes les délibérations


Décisions

DECDA_2025_061 – Tarifs des parcours éducatifs 2025-2026

Décision du Président fixant les tarifs des parcours éducatifs 2025-2026

DECCP_2025_060 – Tarifs de la saison culturelle 2025-2026

Décision du Président fixant les tarifs de la saison culturelle 2025-2026 du Théâtre de Thalie

DECDA_2025_059 – Création de la régie de recettes Taxe de séjour

Décision du Président portant sur la création de la régie de recettes Taxe de séjour

DECDA_2025_058 – Modification de la régie Office de Tourisme

Décision du Président portant sur la modification de la régie de recettes et d’avances Office de Tourisme 

DECRE_2025_057 – DPU – DIA TdM 25H012

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H012...

DECRE_2025_056 – DPU – DIA TdM 25H011

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H011...

DECPR_2025_055 – Bail dérogatoire pour la location de locaux à l’Institut de Formation de Santé de l’Ouest (IFSO)

Décision du Président portant sur la signature d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à l’Institut de Formation...

DECPR_2025_054 – Tarifs de la pépinière de formation La Turbine

Décision du Président portant sur les tarifs de location des salles de formation en cas d’utilisation ponctuelle à la...

DECPR_2025_053 – Tarifs Fourrière animale

Décision du Président portant sur les tarifs du service intercommunal de fourrière animale.

DECRE_2025_052 – Ligne de trésorerie

Décision du Président portant souscription d’une ligne de trésorerie auprès de la Banque Postale.

DECRE_2025_051 – DPU – DIA TdM 25H010

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H010...

DECRE_2025_050 – Prestations de transports par autocars des scolaires vers les équipements sportifs

Décision du Président portant sur la prestation de transports par autocars des scolaires vers les équipements sportifs

Voir toutes les décisions


Arrêtés

ARRAE_2025_028 Modification n°6 du PLUI de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservirèe

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes...

ARRAE_2025_027 Modification n°6 du PLUI de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservirèe

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes...

ARRAE_2025_025 Mise à jour 6 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant mise à jour n°6 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du...

ARRAE_2025_024 Mise à jour 7 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant mise à jour n°7 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes Terres...

ARRAE_2025_023 – Absence de réalisation d’une évaluation environnementale

Arrêté du Président portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification simplifiée n°1 du...

ARRAE_2025_022 – Déversement des eaux usées de Defontaine

Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Defontaine dans le système...

ARRAE_2025_021 – Déversement des eaux usées de Brioches Fonteneau

Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brioches Fonteneau dans le...

ARRAE_2025_016 – Modification n°7 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°7 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...

ARRAE_2025_018 – Modification n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...

ARRAE_2025_017 – Enquête publique modification n°6 PLUi CCTM

Arrêté du Président portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal...

ARRAE_2025_006 – Mise à jour n°6 du PLUI CCTM

Arrêté du Président portant mise à jour n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes...

ARRAE_2024_046 – Modification 6 du PLUI CCTM

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...

Consulter les autres arrêtés


Enquêtes publiques

 

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