Affichage légal de la communauté d’agglomération Consultez les actes de la communauté d’agglomération de Terres de Montaigu Délibérations Conseils d'agglomération Séance du Conseil d’agglomération du 24 novembre 2025 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 24 novembre 2025 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 29 septembre 2025 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 septembre 2025 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 23 juin 2025 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 23 juin 2025 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 5 mai 2025 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 5 mai 2025 Ordre du jour de... Séance du Conseil d’agglomération du 3 mars 2025 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 mars 2025 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 9 décembre 2024 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 9 décembre 2024 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 12 novembre 2024 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 12 novembre 2024 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 30 septembre 2024 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 septembre 2024 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 1er Juillet 2024 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 1er juillet 2024 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 8 avril 2024 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 8 avril 2024 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 12 février 2024 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 12 février 2024 Ordre du jour... Séance du Conseil d’agglomération du 11 décembre 2023 Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 décembre 2023 : Ordre du jour... Bureaux d'agglomération Séance du Bureau d’agglomération du 11 décembre 2025 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 décembre 2025 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 6 novembre 2025 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 novembre 2025 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 18 septembre 2025 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 18 septembre 2025 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 10 juillet 2025 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 10 juillet 2025 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 5 juin 2025 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 5 juin 2025 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 3 avril 2025 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 avril 2025 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 6 février 2025 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 février 2025 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 28 novembre 2024 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 28 novembre 2024: Ordre du jour... Séance du Bureau d’agglomération du 24 octobre 2024 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 24 octobre 2024 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 18 septembre 2024 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 18 septembre 2024 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 11 juillet 2024 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 juillet 2024 : Ordre du... Séance du Bureau d’agglomération du 30 mai 2024 Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 mai 2024 : Ordre du... Voir toutes les délibérations Décisions Décisions du président DECRE_2025_089 – Evènement Orange “Alternatives à VmWare” du 10 mars 2026 Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de location des salles de l’Hôtel d’agglomération situé à... DECRE_2025_088 – Assistance à maitrise d’ouvrage pour le renouvellement de l’infrastructure du système d’information Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché relatif à l’assistance à maitrise d’ouvrage pour le... DECRE_2025_087 – DPU – DIA TdM 25H023 Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H0232... DECRE_2025_086 – Photographies Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les conditions d’utilisation des photographies appartenant à Terres de Montaigu pour... DECRE_2025_085 – Maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation d’une salle de sport et la construction d’une salle multi-activités au complexe sportif de Rocheservière Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 à la mission de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation... DECAE_2025_084 – Transports ponctuels par autocars ou minibus grande capacité Décision du Président de Terres de Montaigu attribuant les prestations de transports ponctuels par autocars ou minibus grande capacité... DECAE_2025_083 – Itinéraire cyclable à Montréverd Décision du Président de Terres de Montaigu attribuant les travaux d’aménagement d’un itinéraire cyclable entre les communes de Saint-Sulpice-le-Verdon... DECRE_2025_082 – DPU – DIA TdM 25H022 Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H022... DECAE_2025_078 – Travaux station d’épuration Treize-Septiers Décision du Président de Terres de Montaigu attribuant les travaux d’optimisation de la chaine d’autosurveillance et de protection aux... DECAE_2025_081 – Tarifs assainissement non collectif 2026 Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de l’assainissement non collectif pour l’année 2026 DECAE_2025_080 – Tarifs assainissement collectif 2026 Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de l’assainissement collectif pour l’année 2026 DECRE_2025_079 – Mission de maitrise d’oeuvre pour la rénovation énergétique de la résidence La Peupleraie Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution de la mission de maitrise d’oeuvre pour la rénovation énergétique... Voir toutes les décisions Arrêtés Arrêtés du Président ARRAE_2025_038 Ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière Arrêté du Président portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification N°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal... ARRAE_2025_037 Modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière Arrêté du Président portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification N°6 du Plan... ARRRE_2025_036 Liste des candidats admis au concours de maitrise d’oeuvre – parking semi-enterré quartier Santé – Montaigu Arrêté du Président portant désignation des candidats admis à concourir et à présenter un projet pour le concours de... ARRRE_2025_033 Désignation du Jury pour le concours de maitrise d’oeuvre – parking semi-enterré quartier Santé – Montaigu Arrêté du Président portant désignation des personnalités indépendaantes avec une qualification professionnelle particulière en tant que memebres du jury... ARRAE_2025_028 Modification n°6 du PLUI de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservirèe Arrêté du Président portant prescription de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes... ARRAE_2025_027 Modification n°6 du PLUI de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservirèe Arrêté du Président portant prescription de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes... ARRAE_2025_025 Mise à jour 6 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière Arrêté du Président portant mise à jour n°6 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du... ARRAE_2025_024 Mise à jour 7 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu Arrêté du Président portant mise à jour n°7 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes Terres... ARRAE_2025_023 – Absence de réalisation d’une évaluation environnementale Arrêté du Président portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification simplifiée n°1 du... ARRAE_2025_022 – Déversement des eaux usées de Defontaine Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Defontaine dans le système... ARRAE_2025_021 – Déversement des eaux usées de Brioches Fonteneau Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brioches Fonteneau dans le... ARRAE_2025_016 – Modification n°7 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu Arrêté du Président portant prescription de la modification n°7 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de... Arrêtés Préfectoraux Arrêtés N°22-DDTM85-589 : Système d’assainissement de la commune de Saint-André-Treize-Voies Vous trouverez ci-joint, l’arrêté préfectoral n° 589 correspondant à : la création d’une station de traitement des eaux usées... Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée. Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée. Consulter les autres arrêtés Enquêtes publiques Les enquêtes publiques Avis d’enquête publique : déclassement partiel du parking (voie d’accès) Consultez l'avis d'enquête publique sur le projet de déclassement partiel du parking situé au 21 avenue Villebois-Mareuil à Montaigu-Vendée Sur le même sujet Affichage légal du CIAS