Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2023_045 Assistance à maitrise d’ouvrage – assainissement

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché relatif à la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage...

Ressource documentaire

DECPR_2023_044 Tarifs des activités de la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des activités de la Piscine de la Bretonnière

Ressource documentaire

DECPR_2023_043 Tarifs des droits d’entrées de la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des droits d’entrées de la Piscine de la Bretonnière

Ressource documentaire

DECPR_2023_042 Modification de la régie Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu modifiant la régie de recettes de la Piscine de la Bretonnière

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DECCS_2023_041 Tarifs 2023-2024 du Conservatoire de musique

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs 2023-2024 du Conservatoire Intercommunal de musique

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DECAE_2023_040 Avenants marché de travaux du boulevard urbain

Décision du Président de Terres de Montaigu relative à la passation d’avenants au marché de travaux d’aménagement du boulevard...

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DECAE_2023_039 Mise à disposition de vélos à assistance électrique

Décision du Président de Terres de Montaigu relative à la mise à disposition de vélos à assistance électrique pour...

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DECPR_2023_038 Remboursement des frais de transport Printemps du Livre 2023

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de remboursement des frais de transport du Printemps du...

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DECRE_2023_037 Schéma Directeur des énergies renouvelables et de récupération

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché de réalisation d’un schéma directeur des énergies renouvelables...

Ressource documentaire

DECRE_2023_036 – Prestations Maison de la Rivière

Décision du Président fixant les tarifs des prestations pour l’année 2023 à la Maison de la Rivière à Saint-Georges-de-Montaigu,...