Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2024_013 – DPU – DIA 085 TdM 24H005

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H005...

Ressource documentaire

DECRE_2024_012 – DPU – DIA 085 TdM 24H004

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H004...

Ressource documentaire

DECRE_2024_011 – DPU – DIA 085 TdM 24H003

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H003...

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DECRE_2024_010 Tarifs des prestations de la Maison de la Rivière

Décision du Président fixant les tarifs des prestations 2024 à la Maison de la Rivière

Ressource documentaire

DECRE_2024_009 Tarifs des animations de l’office de tourisme

Décision du Président fixant les tarifs des animations 2024 à l’office de tourisme Terres de Montaigu

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DECRE_2024_008 Nettoyage et entretien parking à étages

Décision du Président portant attribution du marché de prestations de nettoyage et d’entretien régulier du paking à étages de...

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DECRE_2024_007 Travaux d’aménagement du centre-bourg – La Bernardière

Décision du Président relatif à un avenant au lot n°3 “Aménagements paysagers” dans le cadre des travaux d’aménagement du...

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DECDA_2024_006 – Modification régie de recettes Office de Tourisme

Décision du Président portant sur la modification de la régie de recettes de l’Office de Tourisme

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DECRE_2024_005 – DPU – DIA 085 TdM 24H001

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H001...

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DECRE_2024_004 – DPU – DIA 085 TdM 23H035

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H035...