Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 409 résultats

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DECRE_2024_038 – DPU – DIA TdM 24H012

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H012...

DECDA_2024_034 Tarifs de la boutique de la Maison de la Rivière

Décision du Président fixant les tarifs de la boutique 2024 à la Maison de la Rivière

DECCS_2024_033 – Tarifs Animation jeunesse – Eté 2024

Décision du Président fixant les tarifs Eté 2024 de l’animation jeunesse

DECAE_2024_032 Tarifs Transport scolaire 2024-2025

Décision du Président fixant les tarifs du service transport scolaire pour l’année scolaire 2024-2025.

DECAE_2024_032 Tarifs Transport scolaire 2024-2025

Décision du Président fixant les tarifs du service transport scolaire pour l’année scolaire 2024-2025.

DECDA_2024_035 Partenariat avec Nature et Découvertes

Décision du Président fixant les tarifs des offres du site de la Maison de la Rivière via la marketplace...

DECCS_2024_030 Tarifs 2024-2025 Conservatoire de musique

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification 2024/2025 du Conservatoire Intercommunal de Musique

DECCS_2024_017 – Régie d’avances Animation jeunesse

Décision du Président portant modification de la régie d’avances Animation jeunesse

DECAE_2024_026 – Mise à disposition de vélos à assistance électrique

Décision du Président portant sur la mise à disposition de vélos à assistance électrique pour les entreprises de son...

DECRE_2024_031 – DPU – DIA TdM 24H009

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H009...

DECCS_2024_018 – Régie de recettes Animation jeunesse

Décision du Président portant modification de la régie de recettes Animation jeunesse

DECCP_2024_027 – Tarifs au Bar du Théâtre de Thalie

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs du bar du Théâtre de Thalie qui seront appliqués...
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