Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 427 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

ARRAE_2023_001 – Prescription modification 3 PLUi ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...

DECTDM_22_064 – DIA 029

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H029

DECTDM_22_061 – DIA 026

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H026

DECTDM_22_062 – DIA 028

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H028

DECTDM_22_060 – Ligne de trésorerie

Décision du Président portant sur la mise en place d’une ligne de trésorerie

DECTDM_22_059 – Marchés infrastructures assainissement collectif

Décision du Président portant sur l’attribution des marchés relatifs à l’exploitation des infrastructures d’assainissement collectif des eaux usées (EU)...

DECTDM_22_063 – Accords-cadres sur la fourniture des livres non scolaires

Décision du Président portant sur l’attribution des accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture des livres non...

DECTDM_22_058 – Ligne de trésorerie

Décision du Président portant sur la mise en place d’une ligne de trésorerie

DECTDM_22_057 – DIA 025

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H025

DECTDM_22_056 – Refacturation

Décision du Président portant sur la refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie

ATDMAD_22_045 – Déversement eaux usées Brioches Fonteneau

Arrêté du Président autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brioches Fonteneau dans le système...

DECTDM_22_055 – Tarifs appliqués au bar du Théatre de Thalie

Décision du Président portant sur les tarifs appliqués à compter du 1er novembre 2022 au bar du Théâtre de...
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