Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 428 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

Séance du Conseil d’agglomération du 5 mai 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 5 mai 2025 Ordre du jour de...

DECRE_2025_041 – Bail dérogatoire location de locaux

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à la société Amazone à Treize-Septiers

DECRE_2025_042 – Bail dérogatoire location de locaux

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à l’ADMR à Montréverd

DECRE_2025_039 – DPU – DIA TdM 25H008

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H008...

DECRE_2025_040 – DPU – DIA TdM 25H009

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H009...

Séance du Bureau d’agglomération du 3 avril 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 avril 2025 : Ordre du...

DECRE_2025_037 – Avenant au marché ECL’OR

Décision du Président portant avenant n°1 au marché de prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation...

DECRE_2025_038 – Tarifs Cabane estivale 2025 Piscine de la Bretonnière

Décision du Président fixant les tarifs de la cabane estivale 2025 à la Piscine de la Bretonnière, du 14...

ARRAE_2025_024 Mise à jour 7 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant mise à jour n°7 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes Terres...

ARRAE_2025_025 Mise à jour 6 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant mise à jour n°6 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du...

DECRE_2025_036 – Bail dérogatoire location de locaux

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à la société Outil à Bois...

ARRAE_2025_023 – Absence de réalisation d’une évaluation environnementale

Arrêté du Président portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification simplifiée n°1 du...
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