Conseil municipal de Montaigu-Vendée – Février 2024

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 13 février 2024 à 19h30 à la salle des Fêtes de Montaigu.

L’ordre du jour sera le suivant :

MOYENS GENERAUX
1. Actualisation des statuts de Terres de Montaigu, Communauté d’agglomération
2. Actualisation du règlement intérieur du Conseil Municipal
3. Vote des taux d’imposition 2024
4. Adhésion à la centrale d’achat de Vendée Numérique
5. Modification du tableau des effectifs
6. RIFSEEP – Actualisation des montants de référence et modification des critères du CIA
7. Protection sociale complémentaire – Mandat au Centre de Gestion de la Vendée

VIE LOCALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
1. Vote des subventions de fonctionnement 2024 aux associations
2. Convention de subvention avec l’association S2GFC

EDUCATION, FAMILLES ET COHESION SOCIALE
1. Vote de la subvention au Centre Communal d’Action Sociale
2. Mise à jour des projets d’établissement des crèches de Montaigu-Vendée
3. Subventions aux associations gestionnaires enfance et petite enfance 2024
4. Subventions aux établissements à caractère éducatif
5. Fusion des deux écoles publiques Jules Verne – Montaigu

ENVIRONNEMENT, MOBILITES, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1. Acquisition foncière de l’emprise du nouveau groupe scolaire Jules Verne – Montaigu
2. Echange foncier – 5 la Gerverie – Saint Georges de Montaigu
a. Désaffectation et déclassement de deux délaissés communaux
b. Echange foncier
3. Cession foncière rue de la Fontaine – Saint Georges de Montaigu
4. Modification de dénomination de la voie Chemin des Acacias – la Guyonnière

ESPACES PUBLICS ET MOYENS TECHNIQUES
˗ Point d’information relatif aux investissements retenus dans le cadre des enveloppes budgétaires 2024 voirie, espaces verts et bâtiments
1. Conventions de travaux, d’entretien et de participation financière avec le Département – RD137, rue des Maines – Saint Georges de Montaigu

INFORMATIONS DIVERSES