Séance du Conseil d’administration du CIAS du 29 juin 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 29 juin 2023 : Ordre du jour de...
DECRE_2023_069 Aménagement tourne à gauche et traversée cycle
Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché d’aménagement d’un tourne à gauche ZA La Bretonnière...
Séance du Bureau d’agglomération du 6 juillet 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 juillet 2023 : Ordre du jour...
DECCS_2023_068 Initiations au 1er secours
Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur les initiations aux gestes de premiers secours destinées aux personnes...
ARRAE_2023_065 Absence évaluation environnementale PLUi CCCR
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
DECDA_2023_065 Saison culturelle 2023-2024
Décision du Président portant tarification de la saison culturelle 2023-2024 du Théâtre de Thalie
DECRE_2023_066 – DPU – DIA 085 TdM 23H020
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H020...
DECDA_2023_067 Offre scolaire 2023-2024
Décision du Président portant sur les droits d’entrée aux activités scolaires proposées sur les différents équipements de Terres de...
DECRE_2023_064 – Prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation innovante “ECL’OR”
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation...
DECRE_2023_048A – DPU – DIA 085 TdM 23H013
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H013...
DECRE_2023_063 Mise en place d’un emprunt
Décision du Président portant mise en place d’un emprunt sur le budget principal pour le financement de la construction...
DECRE_2023_062 Exécution de services de transports
Décision du Président portant attribution du marché d’exécution de services de transports