Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 374 résultats

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DECRE_2023_075 Avenant marché travaux rue de la gare

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au marché de travaux d’aménagement de voirie et d’assainissement...

ARRAE_2023_069 Enquête publique modification n°3 PLUi Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°3 du...

DECRE_2023_071 Avenant marché détection, alarme incendie et exutoire de fumée

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au marché de prestations d’entretien et maintenance des installations...

DECRE_2023_072 Avenant marché ascenseur

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°2 au marché de prestations d’entretien et maintenance des ascenseurs...

Séance du Conseil d’agglomération du 26 juin 2023

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 juin 2023 : Ordre du jour...

DECRE_2023_070 Tarifs du bar du Théâtre de Thalie

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs appliqués au bar du Théâtre de Thalie lors des...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 29 juin 2023

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 29 juin 2023 : Ordre du jour de...

DECRE_2023_069 Aménagement tourne à gauche et traversée cycle

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché d’aménagement d’un tourne à gauche ZA La Bretonnière...

Séance du Bureau d’agglomération du 6 juillet 2023

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 juillet 2023 : Ordre du jour...

DECCS_2023_068 Initiations au 1er secours

Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur les initiations aux gestes de premiers secours destinées aux personnes...

ARRAE_2023_065 Absence évaluation environnementale PLUi CCCR

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...

DECRE_2023_066 – DPU – DIA 085 TdM 23H020

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H020...
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