Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 442 résultats

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DECAE_2024_032 Tarifs Transport scolaire 2024-2025

Décision du Président fixant les tarifs du service transport scolaire pour l’année scolaire 2024-2025.

DECAE_2024_032 Tarifs Transport scolaire 2024-2025

Décision du Président fixant les tarifs du service transport scolaire pour l’année scolaire 2024-2025.

DECDA_2024_035 Partenariat avec Nature et Découvertes

Décision du Président fixant les tarifs des offres du site de la Maison de la Rivière via la marketplace...

DECRE_2024_024 – DPU – DIA 085 TdM 24H007

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H007...

DECRE_2024_029 Avenant travaux d’assaissement et aménagement voirie La Bruffière

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution de l’avenant n°1 aux travaux d’assainissement eaux usées et eaux...

DECRE_2024_016 – Logiciel service déchets

Décision du Président attribuant le marché de fourniture d’une solution logicielle de gestion du service de collecte des déchets...

DECRE_2024_025 – DPU – DIA TdM 24H008

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H008...

DECCS_2024_030 Tarifs 2024-2025 Conservatoire de musique

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification 2024/2025 du Conservatoire Intercommunal de Musique

DECCS_2024_017 – Régie d’avances Animation jeunesse

Décision du Président portant modification de la régie d’avances Animation jeunesse

DECAE_2024_026 – Mise à disposition de vélos à assistance électrique

Décision du Président portant sur la mise à disposition de vélos à assistance électrique pour les entreprises de son...

DECRE_2024_031 – DPU – DIA TdM 24H009

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H009...

DECCS_2024_018 – Régie de recettes Animation jeunesse

Décision du Président portant modification de la régie de recettes Animation jeunesse
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