DECRE_2023_059- DPU – DIA 085 TdM 23H017
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H017...
DECRE_2023_060- DPU – DIA 085 TdM 23H018
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H018...
DECRE_2023_061- DPU – DIA 085 TdM 23H019
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H019...
ARRRE_2023_064 Déport de M. Antoine Chéreau
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant déport de Monsieur Antoine Chéreau sur le dossier des subventions européennes...
DECDA_2023_057 Tarifs complémentaires Office de Tourisme
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des visites guidées à l’Office de Tourisme pour la...
DECDA_2023_058 Spectacle de rentrée du Théâtre de Thalie
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant le tarif du spectacle de rentrée du Théâtre de Thalie, à...
DECCS_2023_056 Tarifs Aire d’accueil des gens du voyage
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs appliqués à compter du 17 juillet 2023 sur l’aire...
DECCS_2023_055 Avance de trésorerie
Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur le consentement d’une avance remboursable de 200 000 € au...
ARRAE_2023_063 Enquête publique
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique unique relative aux projets de : –...
DECRE_2023_054 – Aménagement d’une piste cyclable entre Cugand et la Bernardière
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de travaux d’aménagement d’une piste cyclable entre les communes de Cugand...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 23 février 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 23 février 2023 : Ordre du jour de...
Séance du Conseil d’agglomération du 3 avril 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 avril 2023 : Ordre du jour...