DECRE_2023_060- DPU – DIA 085 TdM 23H018
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H018...
DECRE_2023_061- DPU – DIA 085 TdM 23H019
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H019...
DECRE_2023_059- DPU – DIA 085 TdM 23H017
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H017...
DECDA_2023_057 Tarifs complémentaires Office de Tourisme
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des visites guidées à l’Office de Tourisme pour la...
DECDA_2023_058 Spectacle de rentrée du Théâtre de Thalie
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant le tarif du spectacle de rentrée du Théâtre de Thalie, à...
DECCS_2023_055 Avance de trésorerie
Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur le consentement d’une avance remboursable de 200 000 € au...
DECCS_2023_056 Tarifs Aire d’accueil des gens du voyage
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs appliqués à compter du 17 juillet 2023 sur l’aire...
DECRE_2023_054 – Aménagement d’une piste cyclable entre Cugand et la Bernardière
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de travaux d’aménagement d’une piste cyclable entre les communes de Cugand...
DECRE_2023_049 – DPU – DIA 085 TdM 23H014
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H014...
DECRE_2023_050 – DPU – DIA 085 TdM 23H015
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H015...
DECRE_2023_051 – DPU – DIA 085 TdM 23H016
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H016...
DECPR_2023_052 Tarifs de la cabane estivale de la Piscine de la Bretonnière
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs vendus à la cabane de la Piscine de la...