DECDA_2023_058 Spectacle de rentrée du Théâtre de Thalie
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant le tarif du spectacle de rentrée du Théâtre de Thalie, à...
DECCS_2023_055 Avance de trésorerie
Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur le consentement d’une avance remboursable de 200 000 € au...
DECCS_2023_056 Tarifs Aire d’accueil des gens du voyage
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs appliqués à compter du 17 juillet 2023 sur l’aire...
DECRE_2023_054 – Aménagement d’une piste cyclable entre Cugand et la Bernardière
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de travaux d’aménagement d’une piste cyclable entre les communes de Cugand...
DECRE_2023_046 Assurances Dommages Ouvrage Hôtel intercommunal
Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché relatif aux assurances Dommages Ouvrage et garanties diverses...
DECRE_2023_049 – DPU – DIA 085 TdM 23H014
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H014...
DECRE_2023_050 – DPU – DIA 085 TdM 23H015
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H015...
DECRE_2023_051 – DPU – DIA 085 TdM 23H016
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H016...
DECPR_2023_052 Tarifs de la cabane estivale de la Piscine de la Bretonnière
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs vendus à la cabane de la Piscine de la...
DECRE_2023_053 Solution logicielle service urbanisme
Décision du Président de Terres de Montaigu portant acquisition et mise en place d’une solution logicielle de gestion et...
DECRE_2023_045 Assistance à maitrise d’ouvrage – assainissement
Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché relatif à la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage...
DECPR_2023_042 Modification de la régie Piscine de la Bretonnière
Décision du Président de Terres de Montaigu modifiant la régie de recettes de la Piscine de la Bretonnière