Ressources documentaires - Terres de Montaigu
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Consultez les documents mis à votre disposition par Terres de Montaigu

DECTDM_22_038 – DIA 018

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H018

DECTDM_22_039 – DIA 019

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H019

DECTDM_22_040 – DIA 020

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H020

DECTDM_22_041 – DIA 021

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H021

DECTDM_22_037 – DIA 017

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H017

Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée

Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.

DECTDM_22_034 – DIA 015

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H015

DECTDM_22_036 – Vente de deux boîtes de retours

Vente de deux boîte de retours de la médiathèque Calliopé

DECTDM_22_032 – Emprunt

Mise en place d’un emprunt avec la Société Général pour le financement de l’aménagement du boulevard des Ecrivains à...

DECTDM_22_033 – DIA 014

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H014

DECTDM_22_035 – DIA 016

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H016

DECTDM_22_031 – Animations estivales

Tarifs des animations estivales 2022 organisées par l’Office de Tourisme de Terres de Montaigu
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