Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 374 résultats

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DECCS_2023_056 Tarifs Aire d’accueil des gens du voyage

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs appliqués à compter du 17 juillet 2023 sur l’aire...

DECCS_2023_055 Avance de trésorerie

Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur le consentement d’une avance remboursable de 200 000 € au...

ARRAE_2023_063 Enquête publique

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique unique relative aux projets de : –...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 23 février 2023

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 23 février 2023 : Ordre du jour de...

Séance du Conseil d’agglomération du 3 avril 2023

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 avril 2023 : Ordre du jour...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 13 avril 2023

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 13 avril 2023 : Ordre du jour de...

DECRE_2023_054 – Aménagement d’une piste cyclable entre Cugand et la Bernardière

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de travaux d’aménagement d’une piste cyclable entre les communes de Cugand...

DECRE_2023_049 – DPU – DIA 085 TdM 23H014

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H014...

DECRE_2023_050 – DPU – DIA 085 TdM 23H015

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H015...

DECRE_2023_051 – DPU – DIA 085 TdM 23H016

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H016...

DECPR_2023_052 Tarifs de la cabane estivale de la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs vendus à la cabane de la Piscine de la...

DECRE_2023_053 Solution logicielle service urbanisme

Décision du Président de Terres de Montaigu portant acquisition et mise en place d’une solution logicielle de gestion et...
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