DECCS_2023_068 Initiations au 1er secours
Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur les initiations aux gestes de premiers secours destinées aux personnes...
DECDA_2023_067 Offre scolaire 2023-2024
Décision du Président portant sur les droits d’entrée aux activités scolaires proposées sur les différents équipements de Terres de...
DECDA_2023_065 Saison culturelle 2023-2024
Décision du Président portant tarification de la saison culturelle 2023-2024 du Théâtre de Thalie
DECRE_2023_066 – DPU – DIA 085 TdM 23H020
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H020...
DECRE_2023_064 – Prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation innovante “ECL’OR”
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation...
DECRE_2023_048A – DPU – DIA 085 TdM 23H013
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H013...
DECRE_2023_063 Mise en place d’un emprunt
Décision du Président portant mise en place d’un emprunt sur le budget principal pour le financement de la construction...
DECRE_2023_062 Exécution de services de transports
Décision du Président portant attribution du marché d’exécution de services de transports
DECRE_2023_059- DPU – DIA 085 TdM 23H017
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H017...
DECRE_2023_060- DPU – DIA 085 TdM 23H018
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H018...
DECRE_2023_061- DPU – DIA 085 TdM 23H019
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H019...
DECDA_2023_057 Tarifs complémentaires Office de Tourisme
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des visites guidées à l’Office de Tourisme pour la...