DECPR_2023_052 Tarifs de la cabane estivale de la Piscine de la Bretonnière
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs vendus à la cabane de la Piscine de la...
DECRE_2023_053 Solution logicielle service urbanisme
Décision du Président de Terres de Montaigu portant acquisition et mise en place d’une solution logicielle de gestion et...
DECRE_2023_045 Assistance à maitrise d’ouvrage – assainissement
Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché relatif à la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage...
DECPR_2023_044 Tarifs des activités de la Piscine de la Bretonnière
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des activités de la Piscine de la Bretonnière
DECPR_2023_042 Modification de la régie Piscine de la Bretonnière
Décision du Président de Terres de Montaigu modifiant la régie de recettes de la Piscine de la Bretonnière
DECPR_2023_043 Tarifs des droits d’entrées de la Piscine de la Bretonnière
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des droits d’entrées de la Piscine de la Bretonnière
DECAE_2023_040 Avenants marché de travaux du boulevard urbain
Décision du Président de Terres de Montaigu relative à la passation d’avenants au marché de travaux d’aménagement du boulevard...
DECAE_2023_039 Mise à disposition de vélos à assistance électrique
Décision du Président de Terres de Montaigu relative à la mise à disposition de vélos à assistance électrique pour...
DECPR_2023_038 Remboursement des frais de transport Printemps du Livre 2023
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de remboursement des frais de transport du Printemps du...
DECCS_2023_041 Tarifs 2023-2024 du Conservatoire de musique
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs 2023-2024 du Conservatoire Intercommunal de musique
DECRE_2023_037 Schéma Directeur des énergies renouvelables et de récupération
Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché de réalisation d’un schéma directeur des énergies renouvelables...
DECRE_2023_033 – DPU – DIA 085 TdM 23H010
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H010...