DECRE_2023_084 – DPU – DIA 085 TdM 23H027
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H027...
DECAE_2023_081 Fourniture conteneurs ordures ménagères et déchets
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de fourniture de conteneurs pour la collecte des ordures ménagères et...
DECRE_2023_076 – DPU – DIA 085 TdM 23H021
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H021...
DECRE_2023_077 – DPU – DIA 085 TdM 23H022
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H022...
DECRE_2023_078 – DPU – DIA 085 TdM 23H024
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H024...
DECRE_2023_079 – DPU – DIA 085 TdM 23H025
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H025...
DECRE_2023_073 Avenant marché contrôles techniques
Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°2 au marché de prestations de contrôles techniques périodiques
DECRE_2023_074 Projets et actions d’autofinancement
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des projets et actions d’autofinancement des jeunes du service...
DECRE_2023_075 Avenant marché travaux rue de la gare
Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au marché de travaux d’aménagement de voirie et d’assainissement...
DECRE_2023_071 Avenant marché détection, alarme incendie et exutoire de fumée
Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au marché de prestations d’entretien et maintenance des installations...
DECRE_2023_072 Avenant marché ascenseur
Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°2 au marché de prestations d’entretien et maintenance des ascenseurs...
DECRE_2023_070 Tarifs du bar du Théâtre de Thalie
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs appliqués au bar du Théâtre de Thalie lors des...