DECRE_2023_094 Fourniture de livres non scolaires pour l’année 2024
Décision du Président portant attribution des accords-cadres de fourniture de livres non scolaires pour l’année 2024
DECRE_2023_095 – DPU – DIA 085 TdM 23H032
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H032...
DECRE_2023_096 – DPU – DIA 085 TdM 23H032
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H034...
DECRE_2023_093 Refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie
Décision du Président relative à la refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie.
DECRE_2023_090 – DPU – DIA 085 TdM 23H030
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H030...
DECRE_2023_091 – DPU – DIA 085 TdM 23H031
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H031...
DECRE_2023_092 Avenant n°1 marché de travaux d’assainissement EU/EP et voirie – Rocheservière
Décision du Président portant avenant n°1 au marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (Eu/EP) et d’aménagement...
DECRE_2023_088 – DPU – DIA 085 TdM 23H028
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H028...
DECRE_2023_089 – DPU – DIA 085 TdM 23H029
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H029...
DECAE_2023_080 Tarifs complémentaires Transport scolaire
Décision du Président portant sur l’ajout de tarifs à la grille tarifaire des transports scolaires
DECRE_2023_086 Travaux d’assainissement et aménagement de voirie
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de travaux d’assainissement et d’aménagement de voirie Rue des Ajoncs et...
DECRE_2023_087 Avenant aménagement boulevard urbain et voie de desserte
Décision du Président portant sur l’avenant au marché de travaux d’aménagement du boulevard urbain et de la voie de...