DECCP_2024_019 – Régie de recettes bar du Théâtre de Thalie
Décision du Président portant modification de la régie de recettes bar du Théâtre de Thalie
DECCS_2024_030 Tarifs 2024-2025 Conservatoire de musique
Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification 2024/2025 du Conservatoire Intercommunal de Musique
DECRE_2024_020 – Ligne de trésorerie
Décision du Président portant souscription d’une ligne de trésorerie auprès du Crédit Agricole
DECRE_2024_031 – DPU – DIA TdM 24H009
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H009...
DECCP_2024_021 – Création d’une régie d’avances pour la Direction de l’action culturelle
Décision du Président de Terres de Montaigu portant création d’une régie d’avances pour la Direction de l’action culturelle pour...
DECRE_2024_022 – Travaux Lotisssement du stade à Montréverd
Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché de travaux relatif à la réhabilitation du réseau...
DECRE_2024_023 – DPU – DIA 085 TdM 24H006
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H006...
DECRE_2024_024 – DPU – DIA 085 TdM 24H007
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H007...
DECRE_2024_014 – DPU – DIA 085 TdM 24H002
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H002...
DECRE_2024_025 – DPU – DIA TdM 24H008
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H008...
DECRE_2024_015 – Tarifs Animation jeunesse
Décision du Président fixant les tarifs complémentaires pour le service animation jeunesse dans le cadre de leurs projets et...
DECAE_2024_026 – Mise à disposition de vélos à assistance électrique
Décision du Président portant sur la mise à disposition de vélos à assistance électrique pour les entreprises de son...