DECRE_2024_031 – DPU – DIA TdM 24H009
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H009...
DECCP_2024_021 – Création d’une régie d’avances pour la Direction de l’action culturelle
Décision du Président de Terres de Montaigu portant création d’une régie d’avances pour la Direction de l’action culturelle pour...
DECRE_2024_022 – Travaux Lotisssement du stade à Montréverd
Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché de travaux relatif à la réhabilitation du réseau...
DECRE_2024_023 – DPU – DIA 085 TdM 24H006
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H006...
DECRE_2024_024 – DPU – DIA 085 TdM 24H007
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H007...
DECRE_2024_014 – DPU – DIA 085 TdM 24H002
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H002...
DECRE_2024_025 – DPU – DIA TdM 24H008
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H008...
DECRE_2024_015 – Tarifs Animation jeunesse
Décision du Président fixant les tarifs complémentaires pour le service animation jeunesse dans le cadre de leurs projets et...
DECAE_2024_026 – Mise à disposition de vélos à assistance électrique
Décision du Président portant sur la mise à disposition de vélos à assistance électrique pour les entreprises de son...
DECRE_2024_016 – Logiciel service déchets
Décision du Président attribuant le marché de fourniture d’une solution logicielle de gestion du service de collecte des déchets...
DECRE_2024_011 – DPU – DIA 085 TdM 24H003
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H003...
DECRE_2024_012 – DPU – DIA 085 TdM 24H004
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H004...