ARRRE_2023_064 Déport de M. Antoine Chéreau
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant déport de Monsieur Antoine Chéreau sur le dossier des subventions européennes...
ARRAE_2023_063 Enquête publique
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique unique relative aux projets de : –...
ARRRE_2023_062 Titres restaurant
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant attribution des titres restaurant aux agents de la communauté d’agglomération
ARRRE_2023_001 Titres restaurant
Arrêté du Président du CIAS Montaigu-Rocheservière portant attribution des titres restaurant aux agents du CIAS
ARRAE_2023_061 Prescription de la modification 3
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de...
ARRAE_2023_057 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale – Modification 1 du PLUi
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
ARRAE_2023_058 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale – Modification 2 du PLUi
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
ARRAE_2023_012 Ouverture d’une enquête publique
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°3 du...
ARRAE_2023_007 Déversement des eaux usées de Saveurs et Nature
Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Saveurs...
ARRAE_2023_008 Déversement des eaux usées de Briogel
Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brio’gel...
ARRAE_2023_009 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
ARRAE_2023_006 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant sur l’ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°2...